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ÉDUCATION AUX ÉCRANS

Mentions légales

Présentation générale

Dénomination : CEMEA, association loi 1901

Siège social : 24, rue Marc-Seguin – 75883 PARIS

Numéro de TVA : fr 95 775 664 634

Tél. (standard du siège social) : +33 1 53 26 24 24

L’association nationale des CEMEA a fait l’objet d’une déclaration à la CNIL sous le n° 414735

Directeur de publication : Christian Gautellier, CEMEA

Production : CEMEA, Région académique Normandie, Région Normandie

Réalisation : Canopé Normandie

Comité éditorial : Christian Gautellier, François Laboulais, CEMEA ; Christophe Yvetot, Région Normandie ; Sylvain Berco, Bruno Descamps, Guillaume Jacono, Région académique Normandie ; Philippe Petitqueux, Draaf Normandie ; Céline Fresquet, Canopé Normandie

Conception fonctionnelle, intégration HTML et développement : Nicolas Chevallier, Jean-Christophe Constantin, Canopé Normandie

Graphisme : Jérôme Devars, Canopé Normandie

Secrétariat d'édition : Aurélien Brault, Canopé Normandie

Contributeurs : Alexandra Clair, Emmanuelle Griffon et des enseignants de la région académique Normandie

Hébergement : O2switch : 222 Boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand

Crédits photo : Les photographies présentes sur ce site sont la propriété des établissements ou partenaires qui les ont fournies.

Contacts : pour l’administration du site, cliquez ici ; pour le contenu du site, contactez francois.laboulais@cemea.asso.fr

 

Droit de propriété intellectuelle

La présentation et le contenu du site educationauxecrans.fr constituent des œuvres protégées par la législation française et internationale relative à la propriété intellectuelle. Les éléments de fond protégeables tels que les textes, les photographies, les données, les graphiques, les vidéos, les images…, ainsi que les éléments de forme (choix, plan, disposition des matières, organisation des données…) sont la propriété des producteurs et réalisateur du site au titre du droit d’auteur et au titre du droit du producteur de la base de données. En vertu de cette propriété, les producteurs et réalisateur du site peuvent exploiter ces différents éléments seuls ou grâce à l’accord obtenu des détenteurs de droits et ce, pour le monde entier. Dès lors, toute reproduction ou représentation, partielle ou totale, sur quelque support que ce soit, ne peut être faite sans le consentement préalable des producteurs et réalisateur du site en application des articles L.122-4 et L.342-1 du code de la propriété intellectuelle. Les marques, noms commerciaux et logos figurant sur ce site sont des marques déposées sauf mention contraire. Toute reproduction totale ou partielle des marques ou logos, effectuée à partir des éléments du site, sans l'autorisation expresse des producteurs et réalisateur du site est donc prohibée.

Bases de données

Le réseau Canopé, en tant qu’auteur et producteur de la base de données que constitue le site, est titulaire de tous les droits attachés à la base de données. Ainsi, conformément à l’article L.342-1 et suivants du code de la propriété intellectuelle, le réseau Canopé interdit l’extraction, par transfert permanent ou temporaire sur tous supports, par tous moyens, et sous quelque forme que ce soit, de la totalité ou d’une partie substantielle du contenu de ce site, sauf si ces opérations sont effectuées à des fins purement privées ou pédagogiques.

Liens hypertextes

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